Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
- Dénomination : BelleŒuvre, fonds de dotation.
- Régi par l'article 140 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie.
- Déclaré en préfecture de Vaucluse — numéro RNF : 084-FDD-00075-09.
- Publication au Journal officiel : 157e année, n° 48 du mardi 2 décembre 2025.
- Siège social : 10 avenue de la Poulasse, 84000 Avignon.
- Directeur de la publication : Christophe Bannery, président.
- Courriel : contact@belleoeuvre.fr — Mécénat : mecenat@belleoeuvre.fr — Téléphone : 06 69 92 35 15.
Hébergeur du site
- Netlify, Inc., société de droit américain.
- 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104, États-Unis.
- Site : www.netlify.com.
Nom de domaine
- Le nom de domaine belleoeuvre.fr est enregistré auprès de LWS — Ligne Web Services, SAS au capital de 500 000 €.
- 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France — 01 77 62 30 03 — contact@lws.fr.
- RCS Paris B 851 993 683 — SIRET 851 993 683 00024 — APE 6311Z — TVA intracommunautaire FR21 851 993 683.
Données personnelles
Ce site ne dépose aucun cookie et ne collecte aucune donnée de navigation. Aucun outil de mesure d'audience n'y est installé.
Les informations que vous nous transmettez par courriel ou par téléphone sont utilisées uniquement pour répondre à votre message et assurer le suivi de votre demande. Elles ne sont ni cédées ni vendues. Elles sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande, puis à des fins de suivi de la relation avec les porteurs de projets et les mécènes.
Conformément au règlement général sur la protection des données, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition. Pour l'exercer, écrivez à contact@belleoeuvre.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
Propriété intellectuelle
Le nom BelleŒuvre, son emblème et l'ensemble des contenus de ce site sont protégés. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable.
Fiscalité du mécénat
Les taux de réduction d'impôt indiqués sur ce site sont ceux en vigueur à la date de publication, au titre des articles 200 et 238 bis du code général des impôts. L'avantage effectivement obtenu dépend de la situation de chaque donateur. Les informations figurant sur ce site ne constituent pas un conseil fiscal.